CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL INTEL (distribution OEM/IHV/ISV & utilisateur unique)

IMPORTANT : À LIRE AVANT TOUTE COPIE, INSTALLATION OU UTILISATION. 
N'utilisez et ne chargez pas cet utilitaire et les autres supports associés (collectivement appelés le « Logiciel ») tant que vous n'aurez pas lu attentivement les conditions générales suivantes. Le chargement ou l'utilisation du Logiciel entérinent les termes du présent Contrat. Si vous ne souhaitez pas accepter ces conditions, n'installez pas ou n'utilisez pas le Logiciel.

Notez également :
* si vous êtes un OEM (Original Equipment Manufacturer), un IHV (Independent Hardware Vendor) ou un ISV (Independent Software Vendor), le présent CONTRAT DE LICENCE s'applique dans sa totalité ;
* si vous êtes un Utilisateur Final, seule s'applique l'Annexe A, le CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL INTEL.

Pour les OEM, IHV et ISV :

LICENCE. Ce Logiciel est concédé sous licence pour une utilisation exclusive avec les produits composants Intel.  L'utilisation du Logiciel avec des produits composants autres que Intel n'est pas couverte par cette licence. Conformément aux termes du présent Contrat, Intel vous concède une licence non exclusive, non transférable, valable dans le monde entier, sans frais supplémentaires, soumise aux copyrights d'Intel, qui vous permet :
	a) d'utiliser, modifier et copier en interne le Logiciel pour vos propres besoins de développement et de maintenance ; et
	b) de modifier, copier et distribuer à vos Utilisateurs Finaux le Logiciel, y compris ses œuvres dérivées, mais exclusivement sous un contrat de licence dont les termes sont au moins aussi restrictifs que ceux contenus dans le Contrat de Licence Utilisateur Final d'Intel, joint à l'Annexe A ; et
	c) de modifier, copier et distribuer la documentation utilisateur final qui peut accompagner le Logiciel, mais uniquement en association avec celui-ci.

Si vous n'êtes pas le fabricant ou le vendeur final d'un système informatique ou d'un programme Logiciel intégrant le Logiciel, vous êtes autorisé à transférer au destinataire une copie du Logiciel, y compris les travaux dérivés de ce dernier (ainsi que sa documentation pour l'utilisateur final) pour une utilisation conforme aux termes du présent Contrat, à condition que ce destinataire accepte d'être complètement lié par les termes du présent Contrat.  Vous n'êtes pas autorisé à céder, accorder une sous-licence, louer ou transférer d'une autre manière, ou divulguer le Logiciel à un tiers. Vous ne pouvez pas pratiquer d'ingénierie inverse, décompilation et désassemblage sur le Logiciel.

Sauf disposition expressément stipulée dans le présent Contrat, aucune licence, ni aucun droit ne vous est accordé directement ou implicitement, par incitation, estoppel ou autrement.  Intel se réserve le droit d'inspecter ou de faire inspecter vos registres par un vérificateur indépendant afin de vérifier que vous respectez bien les termes et conditions du présent Contrat.

CONSENTEMENT. Vous acceptez qu'Intel collecte et utilise des informations techniques et des informations associées, y compris, sans s'y limiter, des informations techniques sur votre ordinateur, logiciels système et applications, ainsi que périphériques, collectées régulièrement pour faciliter l'approvisionnement de mises à jour logicielles, l'assistance produit et autres services vous étant fournis (le cas échéant) concernant le Logiciel. Intel peut utiliser ces informations, et dans le cas d'une vulnérabilité, erreur ou panne du Logiciel, Intel peut les partager avec d'autres personnes telles que le fournisseur du programme en question, dans la mesure où il n’est pas possible de vous identifier personnellement, afin d'améliorer nos produits ou de vous fournir des services ou des technologies. 

AUCUN SERVICE D'ASSISTANCE.  Ni Intel, ni le fabricant de votre appareil, ni votre fournisseur d'accès à Internet ne sont tenus de fournir des services d'assistance pour le Logiciel. Contactez Intel pour déterminer si des services d'assistance sont fournis.  

MISES À JOUR.  Intel se réserve le droit de modifier le Logiciel, à tout moment et sans préavis, sans obligation de mettre à jour le Logiciel ou de fournir de l'assistance. Le Logiciel peut automatiquement télécharger et installer les mises à jour proposées de temps à autre par Intel. Ces mises à jour sont conçues pour améliorer, protéger et étendre les capacités du Logiciel et peuvent être fournies sous la forme de résolutions de bogues, de correctifs de sécurité, d'améliorations de fonctionnalités, de nouveaux modules logiciels et de versions entièrement nouvelles. Vous acceptez qu'Intel puisse vous fournir ces mises à jour dans le cadre de votre utilisation du Logiciel.  

CONFIDENTIALITÉ. Si vous décidez de faire appel à un consultant externe ou à un sous-traitant (« Fournisseur ») afin de faire exécuter, pour son compte, des travaux nécessitant l'accès au Logiciel ou son utilisation, vous devez obtenir de ce Sous-traitant un accord de confidentialité écrit stipulant les conditions et obligations d'accès au Logiciel ou à son utilisation, conditions et obligations qui ne seront pas moins restrictives que celles stipulées dans le présent Contrat et qui excluront tous droits de distribution ou d'utilisation pour un autre usage.
Sinon, vous ne devrez ni divulguer les termes ou l'existence de ce Contrat, ni utiliser le nom d'Intel dans des publications, des publicités ou d'autres communications sans l'autorisation préalable écrite d'Intel.  Vous n'avez aucunement le droit d'utiliser les marques déposées et les logos d'Intel.

PROPRIÉTÉ DU LOGICIEL ET DROITS D'AUTEUR. Toutes les copies du Logiciel restent la propriété d'Intel ou de ses fournisseurs. Le Logiciel est sous copyright et il est protégé par la législation des États-Unis et d'autres pays ainsi que par les dispositions des traités internationaux. Vous n'êtes pas autorisé à retirer du Logiciel les mentions de droits d'auteur (copyright). Intel peut, à tout moment et sans préavis, modifier le Logiciel ou les éléments auxquels ce dernier fait référence, sans être tenu d'assurer l'assistance ou la mise à jour du Logiciel ou de ces éléments. Sauf disposition expresse contraire, Intel n'accorde aucun droit express ou implicite sous licence Intel, droits d'auteur, marque déposée ou droits de propriété intellectuelle. Vous pouvez transférer le Logiciel seulement si le destinataire accepte d'être complètement lié par ces termes et si vous ne détenez aucune copie du Logiciel.

GARANTIE LIMITÉE SUR LE SUPPORT PHYSIQUE. Si le Logiciel a été remis par Intel sur un support physique, Intel garantit que celui-ci est exempt de défauts matériels pour une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date de livraison par Intel. En cas de vice caché, retournez le support à Intel pour en obtenir le remplacement ou la livraison du Logiciel sous une autre forme choisie par Intel.

EXCLUSION D'AUTRES GARANTIES. À L'EXCEPTION DES CAS CI-DESSUS, LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT », SANS GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE D'AUCUNE SORTE, NOTAMMENT TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.  Intel n'offre aucune garantie et n'assume aucune responsabilité concernant la précision ou l'intégralité des informations, du texte, des illustrations, des liens et de tout autre élément contenus dans les Logiciels.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. EN AUCUN CAS INTEL OU SES FOURNISSEURS NE SERONT TENUS RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT (Y COMPRIS EN TERMES DE MANQUE À GAGNER,  D'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ OU DE PERTE D'INFORMATIONS) DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ À UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI LA POSSIBILITÉ D'UN TEL DOMMAGE A DÉJÀ ÉTÉ PORTÉE À LA CONNAISSANCE D'INTEL. CERTAINES JURIDICTIONS INTERDISENT L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES GARANTIES OU DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, AUQUEL CAS LA LIMITATION MENTIONNÉE CI-DESSUS NE VOUS CONCERNE PAS. VOUS POUVEZ ÉGALEMENT AVOIR D’AUTRES DROITS, QUI VARIENT D’UNE JURIDICTION À L’AUTRE.	 

RÉSILIATION DU PRÉSENT CONTRAT. Intel peut résilier ce Contrat à tout moment si vous en violez les termes Après résiliation, vous détruirez immédiatement le Logiciel ou renverrez toutes les copies du Logiciel à Intel.
 
LOIS APPLICABLES. Toute réclamation établie dans le cadre de ce contrat sera régie par les lois de l'État de Californie (États-Unis), à l'exception de ses principes de conflit des lois et de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Vous ne pouvez pas exporter le logiciel sous peine de violation des lois et autres régulations relatives à l'export. Intel ne saurait être lié par aucun autre accord, à moins qu'il n'en soit formulé un par écrit et signé par un représentant légal d'Intel.

LIMITATION DES DROITS GOUVERNEMENTAUX. Le Logiciel est fourni avec des « DROITS LIMITÉS ». L'utilisation, la reproduction ou la publication par le gouvernement sont soumises aux restrictions définies dans FAR52.227-14 et DFAR252.227-7013 et suivants ou successeurs. L'utilisation du Logiciel par l'administration américaine constitue en soi une reconnaissance des droits de propriété d'Intel sur le Logiciel. Le Fournisseur ou Constructeur est Intel Corporation, 2200 Mission College Blvd., Santa Clara, CA 95052.


ANNEXE A 
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL INTEL (Utilisateur Final Unique)

IMPORTANT : À LIRE AVANT TOUTE COPIE, INSTALLATION OU UTILISATION. 
N'utilisez et ne chargez pas cet utilitaire et les autres supports associés (collectivement appelés le « Logiciel ») tant que vous n'aurez pas lu attentivement les conditions générales suivantes. Le chargement ou l'utilisation du Logiciel entérinent les termes du présent Contrat. Si vous ne souhaitez pas accepter ces conditions, n'installez pas ou n'utilisez pas le Logiciel.

LICENCE. Vous pouvez copier le Logiciel sur un seul ordinateur pour une utilisation personnelle et non commerciale, et vous pouvez effectuer une copie de sauvegarde du Logiciel, conformément à ces conditions : 
1. Ce Logiciel est concédé sous licence pour une utilisation exclusive avec les produits composants Intel.  L'utilisation du Logiciel avec des produits composants autres que Intel n'est pas couverte par cette licence. 
2. Vous ne pouvez copier, modifier, louer, vendre, distribuer ou transférer aucun des éléments du Logiciel sauf si le présent Contrat l'autorise et si vous vous engagez à empêcher toute copie illégale du Logiciel.
3. Vous ne pouvez pas pratiquer d'ingénierie inverse, décompiler ou désassembler le Logiciel.  
4. Vous ne pouvez pas accorder de sous-licence ou permettre l'usage simultané du Logiciel de plus d'un utilisateur.
5. Le Logiciel peut contenir des logiciels ou autres propriétés fournis par un tiers, qui peuvent être identifiés et dont les conditions de licence peuvent se trouver dans un fichier ou texte de type "licence.txt". 

PROPRIÉTÉ DU LOGICIEL ET DROITS D'AUTEUR. Toutes les copies du Logiciel restent la propriété d'Intel ou de ses fournisseurs. Le Logiciel est sous copyright et il est protégé par la législation des États-Unis et d'autres pays ainsi que par les dispositions des traités internationaux. Vous n'êtes pas autorisé à retirer du Logiciel les mentions de droits d'auteur (copyright). Intel peut, à tout moment et sans préavis, modifier le Logiciel ou les éléments auxquels ce dernier fait référence, sans être tenu d'assurer l'assistance ou la mise à jour du Logiciel ou de ces éléments. Sauf disposition expresse contraire, Intel n'accorde aucun droit express ou implicite sous licence Intel, droits d'auteur, marque déposée ou droits de propriété intellectuelle. Vous pouvez transférer le Logiciel seulement si le destinataire accepte d'être complètement lié par ces termes et si vous ne détenez aucune copie du Logiciel.

GARANTIE LIMITÉE SUR LE SUPPORT PHYSIQUE. Si le Logiciel a été remis par Intel sur un support physique, Intel garantit que celui-ci est exempt de défauts matériels pour une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date de livraison par Intel. En cas de vice caché, retournez le support à Intel pour en obtenir le remplacement ou la livraison du Logiciel sous une autre forme choisie par Intel.

EXCLUSION DE TOUTE AUTRE GARANTIE : LE LOGICIEL EST FOURNI « TEL QUEL » SANS GARANTIE EXPRESSE OU TACITE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.  Intel n'offre aucune garantie et n'assume aucune responsabilité concernant la précision ou l'intégralité des informations, du texte, des illustrations, des liens et de tout autre élément contenus dans les Logiciels.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ.  EN AUCUN CAS INTEL OU SES FOURNISSEURS NE SERONT TENUS RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT (Y COMPRIS EN TERMES DE MANQUE À GAGNER,  D'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ OU DE PERTE D'INFORMATIONS) DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ  À UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI LA POSSIBILITÉ QU'UN TEL DOMMAGE AI DÉJÀ ÉTÉ PORTÉE À LA CONNAISSANCE D'INTEL. CERTAINES JURIDICTIONS INTERDISENT L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES GARANTIES OU DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, AUQUEL CAS LA LIMITATION MENTIONNÉE CI-DESSUS NE VOUS CONCERNE PAS. VOUS POUVEZ ÉGALEMENT AVOIR D’AUTRES DROITS, QUI VARIENT D’UNE JURIDICTION À L’AUTRE.	 

RÉSILIATION DU PRÉSENT CONTRAT. Intel peut résilier ce Contrat à tout moment si vous en violez les termes Après résiliation, vous détruirez immédiatement le Logiciel ou renverrez toutes les copies du Logiciel à Intel.
 
LOIS APPLICABLES. Toute réclamation établie dans le cadre de ce contrat sera régie par les lois de l'État de Californie (États-Unis), à l'exception de ses principes de conflit des lois et de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Vous ne pouvez pas exporter le logiciel sous peine de violation des lois et autres régulations relatives à l'export. Intel ne saurait être lié par aucun autre accord, à moins qu'il n'en soit formulé un par écrit et signé par un représentant légal d'Intel.

LIMITATION DES DROITS GOUVERNEMENTAUX. Le Logiciel est fourni avec des « DROITS LIMITÉS ». L'utilisation, la reproduction ou la publication par le gouvernement sont soumises aux restrictions définies dans FAR52.227-14 et DFAR252.227-7013 et suivants ou successeurs. L'utilisation du Logiciel par l'administration américaine constitue en soi une reconnaissance des droits de propriété d'Intel sur le Logiciel. Le Fournisseur ou Constructeur est Intel Corporation, 2200 Mission College Blvd., Santa Clara, CA 95052.
 
SLAOEMISV1/RBK/01-21-00

LANGUE ; TRADUCTIONS.  Au cas où la version anglaise de ce Contrat est accompagnée d'une autre version traduite dans une autre langue, cette dernière traduction n'est fournie qu'à titre de commodité et c'est la version anglaise qui fait foi.

